Déposée le 27 mars 1995 par TANGUY GILLES et BEAL CYRIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BREIZH PUNISHER'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Les déposants sont TANGUY GILLES domicilié(e) 4 RUE DE LA RADE,29480 LE RELECQ KERHUON (dossier no 2285167) - 29480 - France et BEAL CYRIL domicilié(e) 1 ROUTE DE KERGUELEN,29470 PLOUGASTEL DAOULAS (dossier no 2285167) - 29470 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TANGUY GILLES domicilié(e) 4 RUE DE LA RADE,29480 LE RELECQ KERHUON (dossier no 2285167) - 29480 - France.
La marque BREIZH PUNISHER'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TANGUY GILLES - 4 RUE DE LA RADE,29480 LE RELECQ KERHUON (dossier no 2285167) - 29480 - France
BEAL CYRIL - 1 ROUTE DE KERGUELEN,29470 PLOUGASTEL DAOULAS (dossier no 2285167) - 29470 - France
TANGUY GILLES - 4 RUE DE LA RADE,29480 LE RELECQ KERHUON (dossier no 2285167) - 29480 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°231409 - Publication au BOPI 1997-01-21
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2005 n°2285167 - Publication au BOPI 2005-03-30
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Papiers, cartons, produits en ces matières, à savoir sacs pour l'emballage, produits d'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs matières collantes à savoir autocollants, drapeaux en papier. Vêtements, chaussures, chapelleries. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport terrestre, aérien, nautique (y compris les costumes de plongée), à l'exception des tapis et des véhicules. Sacs, à savoir sac-housse pour vêtements, sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, housses pour planches de sport nautique, bagages. Drapeaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BREIZH PUNISHER'S"
